Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOCAP FORMATION PREVENTION
M. Jean-Michel PILOT
Mlle Celine Hoffmann

Numéro de dépôt :
4078100
Date de dépôt :
23/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2024
PILOCAP FORMATION PREVENTION de Jean-Michel PILOT

Présentation de la marque PILOCAP FORMATION PREVENTION

Déposée par voie électronique le 23 mars 2014 par monsieur Jean-Michel PILOT et mademoiselle Celine Hoffmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILOCAP FORMATION PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Jean-Michel PILOT domicilié(e) 17 RUE PERPIGNA - 82200 - MOISSAC - France et mademoiselle Celine Hoffmann domicilié(e) Bourdixou Bas, 82110 St Amans de Pellagal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel PILOT domicilié(e) 17 RUE PERPIGNA - 82200 - MOISSAC - France.

La marque PILOCAP FORMATION PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOCAP FORMATION PREVENTION est expirée depuis le 23 mars 2024.

Jean-Michel PILOT a également déposé les autres marques suivantes : PILOCAP MIDI-PYRENEES , PILOCAP.FR , PILOCAP AQUITAINE , PILOCAP.FR , PILO CAP AQUITAINE


M. Jean-Michel PILOT - 17 RUE PERPIGNA - 82200 - MOISSAC - France

Mlle Celine Hoffmann - Bourdixou Bas, 82110 St Amans de Pellagal - France


M. Jean-Michel PILOT - 17 RUE PERPIGNA - 82200 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Administration commerciale ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation.